Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATELIS
Syndicat Mixte de l'ESCEM, Etablissement public de droit français

Numéro de dépôt :
3207226
Date de dépôt :
27/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2023
ATELIS de Syndicat Mixte de l\'ESCEM

Présentation de la marque ATELIS

Déposée le 27 janvier 2003 par Syndicat Mixte de l'ESCEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est Syndicat Mixte de l'ESCEM, Etablissement public de droit français domicilié(e) 11 rue de l'ancienne comédie, BP 5 - 86001 - POITIERS cedex 3 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DU MANOIR DE JUAYE domicilié(e) 5/7 rue Georges Berger - 75017 - PARIS - France.

La marque ATELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATELIS est expirée depuis le 27 janvier 2023.

Syndicat Mixte de l'ESCEM a également déposé les autres marques suivantes : FMS FRANCE MANAGEMENT SCHOOL , France Business School , France Management School , FBS FRANCE BUSINESS SCHOOL , Les ESCEMIALES , ESCEM, le Magazine , FBS FRANCE BUSINESS SCHOOL


Syndicat Mixte de l'ESCEM, Etablissement public de droit français - 11 rue de l'ancienne comédie, BP 5 - 86001 - POITIERS cedex 3 - France


SELARL DU MANOIR DE JUAYE - 5/7 rue Georges Berger - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2012 n°2515825 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Livres, brochures, manuels et autres produits de l'imprimerie ; livres, brochures, manuels et autres produits de l'imprimerie dans le domaine de l'économie ; édition de supports informatiques et audio-visuels ; édition de supports informatiques et audio-visuels dans le domaine de l'économie ; matériel d'instruction (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction (à l'exception des appareils) dans le domaine de l'économie. Publications de textes autres que publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation des affaires. Formation à distance par tout moyen télématique et audiovisuel ; formation sur zone nationale et internationale ; formation initiale et continue ; formation dans l'organisation et direction des affaires, à la gestion des organisations publiques et privées ; formation de cadres, dirigeants, étudiants ; production de films sur vidéo ; organisation et conduite de colloques, séminaires ; enseignement par correspondance ; information en matière d'éducation ; location de bandes vidéo ; montage de programmes radio et télévision ; production de films sur vidéo ; services de studios d'enregistrement ; montages vidéo.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.